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Congés longue maladie, longue durée et mi-temps thérapeutique

Le Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCTM) a constaté, voici quelques années, que les procédures en matière de congés maladies, d’accidents de travail et de maladies professionnelles étaient mal connues de la plupart des acteurs de la santé et de la sécurité au travail. Des fiches sur ces sujets éclairent les agents, les secrétaires généraux, les gestionnaires des différentes structures ainsi que celle des représentants du personnel.

Les fiches sont regroupées dans le Guide Accidents du Travail et maladie professionnelles (format pdf - 3 Mo - 13/01/2017) :

  • Le congé de maladie ordinaire (titulaires et contractuels loi CENSI) Fiche 1-A
  • Le congé de longue maladie (titulaires et contractuels loi CENSI) Fiche 1-B
  • Le congé de longue durée (titulaires et contractuels loi CENSI) Fiche 1-C
  • Le congé de maladie ordinaire (non titulaires) Fiche 1-D
  • Le congé de grave maladie (non titulaires) Fiche 1-E
  • Les congés de maladie : procédures Fiche 1-F
  • Récapitulatif des droits à congé maladie (Annexe n° 1)
  • Congés de longue maladie/congés de longue durée : procédure (Annexe n° 2)
  • Mise en congé d’office : procédure (Annexe n° 3)
  • Reprise d’activité après un congé de longue maladie/congé de longue durée : procédure (Annexe n° 4)
  • Congés maladies : incidence sur les droits à congés, les jours ARTT (Annexe n° 5)